Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SHAP'S
Numéro de dépôt :
1321543
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
24/07/1995
Présentation de la marque SHAP'S
Déposée le 24 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES JYTA 14/18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « SHAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SHAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAP'S est expirée depuis le 24 juillet 1995.
LABORATOIRES JYTA 14/18 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06